Déposée le 11 août 1989 par DE MALLIARD Hugues
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BELPISCINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DE MALLIARD Hugues, domicilié(e) 6, rue du Faubourg Raines, 21000 DIJON (dossier no 2150422) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2150422) - France.
La marque BELPISCINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE MALLIARD Hugues - 6, rue du Faubourg Raines, 21000 DIJON (dossier no 2150422) - France
Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2150422) - France
Renouvellement sans limitation le 4 août 1999 n°2150422 - Publication au BOPI 1999-08-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05
Inscription le 4 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283261 - Publication au BOPI 1999-08-04
Produits pour adoucir et/ou purifier l'eau;produits chimiques et résines synthétiques ou artificielles particulièrement destinés au traitement des eaux.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment de tels articles et équipements entrant dans l'installation de piscines ou de bains;appareils pour bains;chauffe-bains;appareils pour adoucir, purifier, chauffer ou refroidir l'eau (à l'exception des machines);douches;installations de distribution d'eau;jet d'eau ornementaux;pompes à chaleur;souffleries (parties d'installation d'aérateur);climatisation.Jeux et jouets;articles de sport, à savoir les articles de piscines et les équipements pour la gymnastique.Construction, réparation et entretien de piscines, bains, douches et locaux techniques qui leur sont liés, tels que les stations pour le traitement de l'eau;fabrication d'équipement de piscines;construction de bassins;service d'étanchéité de bassins (construction).Traitement de l'eau et purification de l'air.Travaux de conception, de recherche et de développement, notamment dans le domaine de l'installation, de l'implantation et de l'aménagement d'espaces verts, comportant ou non des constructions, des propriétés, des terrains de sports, des terrains de jeux;travaux d'ingénieurs;services de consultations professionnelles;services de dessins de jardins, de propriétés, d'aires de sport et de loisirs;études de projets;programmation sur ordinateurs;gérance de droits d'auteurs;exploitation de brevets;organisation de salons et d'expositions;architecture;établissement de plans pour la construction;services de jardinage et de jardinier paysagiste;services d'exploitation forestière, agricole;pépinières, serres; services rendus par un franchiseur, à savoir: transfert, mise à disposition de Savoir-Faire, concession de licence
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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